Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 11409 posée par M. Claude Huriet

    Situation des médecins travaillant dans les services de médecine préventive universitaire et de promotion de la santé

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00672 posée par M. Claude Huriet

    Recherche dans le domaine des acouphènes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07857 posée par M. Claude Huriet

    Exercice de la médecine par les étudiants en médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06740 posée par M. Claude Huriet

    Liste des médecins participant à des enseignements postuniversitaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06741 posée par M. Claude Huriet

    Exercice de la médecine par les étudiants en médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00354 posée par M. Claude Huriet

    Prise en charge des frais de fourniture de matériel médical dans le cadre des essais thérapeutiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 21759 posée par M. Claude Huriet

    Application de la loi relative à la protection des personnes se prêtant à des recherches biomédicales

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0037A posée par M. Claude Huriet

    Réforme des études médicales pour les internes en médecine

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 19479 posée par M. Claude Huriet

    Développement de la recherche neurologique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 17972 posée par M. Claude Huriet

    Développement de la recherche neurologique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte