Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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186 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

114 questions

  1. Question n° 32277 posée par M. Claude Huriet

    Modification de la réglementation applicable par les embaumeurs

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32127 posée par M. Claude Huriet

    Décroissance du nombre de médecins ophtalmologistes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 31656 posée par M. Claude Huriet

    Situation financière du Comité national contre le tabagisme

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 31489 posée par M. Claude Huriet

    Repos de sécurité pour les médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 28906 posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire des approvisionnements en plasma

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 26865 posée par M. Claude Huriet

    Etat des travaux relatifs à la sécurité sanitaire

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 26521 posée par M. Claude Huriet

    Conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé concernant les activités d'obstétrique, de néonatalogie et de réanimation néonatale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 26270 posée par M. Claude Huriet

    Mise en place de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 26172 posée par M. Claude Huriet

    Statut des chirurgiens à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0842S posée par M. Claude Huriet

    Dépistage du cancer colorectal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte