Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 23424 posée par M. Emmanuel Hamel

Toxicité du fioul du pétrolier " Erika "

Réponse du ministère : Santé

09/03/2000
Pertinence
Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05481 posée par Mme Catherine Dumas

Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/09/2008
Pertinence
Question n° 17748 posée par M. Daniel Percheron

Présence de substances toxiques dans l'environnement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 01440 posée par M. Roland Courteau

Intoxications par le monoxyde de carbone

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 02088 posée par M. Roland Courteau

Les nanotechnologies

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/09/2012
Pertinence
Question n° 02826 posée par M. Roland Courteau

Présence d'aluminium dans de nombreux produits de consommation courante

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03121 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Situation de la recherche française sur la toxicité des sels d'aluminium

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/11/2012
Pertinence
Question n° 03142 posée par M. Roland Povinelli

Présence d'aluminium dans les vaccins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence