Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

483 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

401 questions

Question n° 00296 posée par M. Jacques Mossion

Investissements publics et amélioration de la situation économique dans les Départements et territoires d'outre-mer

Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

26/10/1979
Pertinence
Question n° 06597 posée par M. Raymond Soucaret

Relance de l'investissement privé par l'investissement public

Réponse du ministère : Économie

18/06/1982
Pertinence
Question n° 01858 posée par M. Jacques Durand

Gestion et création de cabines téléphoniques par des sociétés privées

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

26/06/1986
Pertinence
Question n° 02952 posée par M. Georges Berchet

Suppression des cabines publiques non rentables

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

09/10/1986
Pertinence
Question n° 03199 posée par M. Raymond Courrière

Suppression des cabines téléphoniques

Réponse du ministère : Postes et télécommunications

23/10/1986
Pertinence
Question n° 06404 posée par M. Jean-Luc Bécart

Nord-Pas-de-Calais: moyens financiers du centre régional anti-cancéreux Oscar Lambert

Réponse du ministère : Santé et famille

28/05/1987
Pertinence
Question n° 06546 posée par M. Roland Grimaldi

Fonctionnement du centre régional anticancéreux Oscar-Lambret (Lille)

Réponse du ministère : Santé et famille

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06548 posée par M. Roger Poudonson

Centre anticancéreux Oscar-Lambret de la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Santé et famille

11/06/1987
Pertinence
Question n° 07430 posée par M. Jean-Luc Bécart

Nord - Pas-de-Calais : moyens financiers du centre régional Oscar-Lambert

Réponse du ministère : Santé et famille

13/08/1987
Pertinence
Question n° 07460 posée par M. Louis Longequeue

Politique de déconcentration : bilan

Réponse du ministère : Intérieur

13/08/1987
Pertinence