Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

43 questions

Question n° 0001G posée par M. Paul Loridant

Crise irakienne

Réponse du ministère : Affaires européennes

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0082G posée par M. André Dulait

Position européenne sur l'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0117G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0118G posée par M. Jacques Pelletier

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Bécot

Situation humanitaire en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0120G posée par M. Claude Estier

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0121G posée par Mme Anne-Marie Payet

Situation en Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères

21/03/2003
Pertinence
Question n° 0567G posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 15872 posée par M. Roger Madec

Persécutions subies par les chrétiens d'Irak

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/11/2010
Pertinence
Question n° 0186C posée par M. André Trillard

La France et l'évolution de la situation politique dans le monde arabe

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

04/05/2011
Pertinence