Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0554G posée par M. François Patriat

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 2272G posée par Mme Nathalie Goulet

Lutte contre l'islam radical

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

03/02/2022
Pertinence
Question n° 2228G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Lutte contre la menace terroriste

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2166G posée par M. Philippe Pemezec

Communication inclusive dans les institutions européennes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/12/2021
Pertinence
Question n° 1614G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Charte pour l'islam de France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

21/01/2021
Pertinence
Question n° 1173G posée par Mme Nathalie Delattre

Lutte contre les communautarismes

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1149G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Affaire Mila

Réponse du Ministère de l'intérieur

30/01/2020
Pertinence
Question n° 0889G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Islam et rôle des préfets

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

10/07/2019
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Stéphane Ravier

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0271G posée par Mme Nathalie Goulet

Contrôle des imams étrangers à l'occasion du prochain Ramadan

Réponse du Ministère de l'intérieur

21/03/2018
Pertinence