Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 13471 posée par M. Jean-François Longeot

    Financement des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot

    Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01194 posée par M. Jean-François Longeot

    Maintien des classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

    Fonds de soutien aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01604 posée par M. Jean-François Longeot

    Listes complémentaires du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0143G posée par M. Jean-François Longeot

    Obligation d'accès aux cantines scolaires

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

    Plan mercredi et petites communes rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06817 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

    Fin de l'école en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible