Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 2226G posée par M. Max Brisson

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Jean-François Longeot

Obligation d'accès aux cantines scolaires

Réponse du Ministère de la justice

15/12/2017
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 20979 posée par M. Jean-François Rapin

Reconnaissance de la profession d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/03/2016
Pertinence
Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson

Réforme des études en kinésithérapie

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2014
Pertinence
Question n° 03533 posée par M. Jean-François Husson

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

13/12/2012
Pertinence
Question n° 21484 posée par M. Jean-François Husson

Formation initiale des orthophonistes

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/12/2011
Pertinence
Question n° 12657 posée par M. Jean-François Mayet

Création d'une licence professionnelle en analyse appliquée du comportement

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/03/2010
Pertinence
Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

11/03/2010
Pertinence