Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
-
Question n° 19407 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Classification de l'Ecole Centrale des Arts et Manufactures
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04925 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Cotisation sociale des maîtres de l'enseignement privé employés à temps partiel
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04926 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Non-validation des périodes de chômage indemnisées des maîtres de l'enseignement privé sous contrat d'association
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04927 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Versement des cotisations de retraite complémentaire aux maîtres de l'enseignement privé en arrêt de travail
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 04928 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Cessation progressive d'activité des maîtres contractuels de l'enseignement privé
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 13298 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Revalorisation de la carrière des conseillers d'administration scolaire et universitaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 15660 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Enseignement de la biologie et de la géologie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 17161 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Enseignement de la biologie et de la géologie
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 18853 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Réforme des classes préparatoires aux grandes écoles
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 18967 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Revalorisation de la fonction des conseillers et conseillers principaux d'éducation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence