Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 30560 posée par M. Bernard Legrand

Situation des IDEN

Réponse du ministère : Éducation

07/06/1979
Pertinence
Question n° 02717 posée par M. Michel Chauty

Etablissements privés sous contrat: heures de décharge des professeurs de science

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1981
Pertinence
Question n° 04420 posée par M. Michel Chauty

Réorientation en cours d'études: possibilités

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04421 posée par M. Michel Chauty

Nouveaux horaires en première et en terminale : situation des redoublants

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04422 posée par M. Michel Chauty

Enseignements optionnels: groupement des élèves

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04423 posée par M. Michel Chauty

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

18/02/1982
Pertinence
Question n° 04848 posée par M. Bernard Legrand

Gratuité des transports scolaires

Réponse du ministère : Éducation

18/03/1982
Pertinence
Question n° 05029 posée par M. Bernard Legrand

Instructeurs de l'enseignement privé: situation

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1982
Pertinence
Question n° 11243 posée par M. Paul Guillard

Rapport relatif à l'enseignement dans les collèges: consultation du Parlement

Réponse du ministère : Éducation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 12805 posée par M. Paul Guillard

IUT: création d'une troisième année de formation

Réponse du ministère : Éducation

21/07/1983
Pertinence