Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 21674 posée par Mme Laurence Garnier

    Remplacement des professeurs absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21697 posée par M. Joël Guerriau

    Enseignants absents non remplacés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03341 posée par M. Christophe Priou

    Situation des professeurs documentalistes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03367 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Formation des enseignants en matière de troubles d'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier

    Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05849 posée par M. André Trillard

    Régime additionnel de retraite de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03786 posée par M. André Trillard

    Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03072 posée par M. Claude Dilain

    Effectif des enseignants dans les quartiers en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17640 posée par M. André Trillard

    Réduction des postes d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 09377 posée par Mme Gisèle Gautier

    Application de la carte scolaire dans les établissements privés de Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte