Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 15892 posée par M. André Trillard

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12675 posée par M. André Trillard

    Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 12558 posée par M. André Trillard

    Archivage des dossiers d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11935 posée par M. André Trillard

    Nomination des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 11936 posée par M. André Trillard

    Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 06026 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'avantage social vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 05744 posée par M. André Trillard

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 11481 posée par M. André Trillard

    Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10190 posée par M. André Trillard

    Politique nationale de santé publique en matière de lutte contre la bronco-pneumopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 07104 posée par M. André Trillard

    Pénurie d'aides-soignants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte