Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 10778 posée par M. François Autain

    Indemnités Assedic

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 10605 posée par M. François Autain

    Statut des psychologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 10099 posée par M. François Autain

    Situation des secrétaires médico-sociales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 09438 posée par M. François Autain

    Structures hospitalières intermédiaires d'accueil de personnes âgées handicapées

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08293 posée par M. François Autain

    Contrats de solidarité au titre de la retraite progressive

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 05726 posée par M. François Autain

    Prise en charge des frais d'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 04487 posée par M. François Autain

    RMI : cas des avantages en nature procurés par un jardin exploité à usage privatif

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 04505 posée par M. François Autain

    Gestion des centres de soins municipaux et associatifs

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 03185 posée par M. François Autain

    Retraite mutualiste des anciens combattants

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 03304 posée par M. François Autain

    Dépistage du Sida dans les examens prénuptiaux et prénatals

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte