Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0178G posée par M. François Autain

    Convention entre médecins et sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0008G posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Prise en charge de l'amniocentèse

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0007G posée par M. François Autain

    Application des lois bioéthiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0011G posée par M. François Autain

    Activité libérale au sein de l'hôpital public

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0172G posée par M. François Autain

    Déficit de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0448G posée par M. Charles Gautier

    Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0029G posée par M. Charles Gautier

    Pouvoir d'achat des handicapés

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0289G posée par Mme Gisèle Gautier

    Dossier médical personnel

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0477G posée par Mme Gisèle Gautier

    Affaire de Nantes

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Faible