Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 01345 posée par M. François Autain

    Mensualisation des pensions

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06321 posée par M. François Autain

    Associations d'aide à domicile: déduction fiscale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02552 posée par M. François Autain

    Conséquences de la grève des centres de tri pour les entreprises de vente par correspondance

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02811 posée par M. François Autain

    Application de la Convention nationale des orthophonistes

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03186 posée par M. François Autain

    Souhaits des associations de déportés, internés, résistants et patriotes

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03308 posée par M. François Autain

    Revalorisation des pensions de retraite de la sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04505 posée par M. François Autain

    Gestion des centres de soins municipaux et associatifs

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05726 posée par M. François Autain

    Prise en charge des frais d'insémination artificielle

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0178G posée par M. François Autain

    Convention entre médecins et sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très forte