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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
121 questions
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Question n° 16523 posée par M. André Trillard
Sauvegarde de la pêche au filet
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 16815 posée par M. André Trillard
Moyens humains des CRPF
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 17190 posée par M. François Autain
Pêche en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 17200 posée par M. André Trillard
Règles applicables à la pêche maritime de loisir
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19400 posée par M. François Autain
Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19755 posée par M. André Trillard
Situation des producteurs de pommes du Val de Loire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20993 posée par M. Georges Mouly
Suspension de l'interdiction des rassemblements de volailles sur les foires et marchés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21373 posée par Mme Patricia Schillinger
Le virus H5N1 aux frontières françaises
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22037 posée par M. Bernard Frimat
Élevage avicole amateur
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22084 posée par M. Jean Besson
Aides d'urgence à la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence