Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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169 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

169 questions

  1. Question n° 0059G posée par M. Bernard Legrand

    Commercialisation de l'Airbus

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0081G posée par M. Bernard Legrand

    Emploi des jeunes: propositions patronales

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0100G posée par M. Bernard Legrand

    Financement des examens sportifs

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0271G posée par M. François Autain

    Meurtres racistes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0281G posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Incidences statistiques du redécoupage du marché du travail

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0220G posée par M. François Autain

    Evaluation et prévention des risques majeurs

    Réponse du ministère : Sécurité sociale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0111G posée par M. François Autain

    Infirmiers des centres communaux et associatifs

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0178G posée par M. François Autain

    Convention entre médecins et sécurité sociale

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0209G posée par M. Michel Chauty

    Attitude du Gouvernement face aux autorités roumaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0304G posée par M. François Autain

    Situation des sapeurs-pompiers bénévoles

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Moyenne