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Questions avec réponses

26 questions

1. Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

   Amélioration du réseau transeuropéen de transport

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   15/09/2005

   Pertinence

2. Question n° 21315 posée par M. Ivan Renar

   Pérennité des correspondances ferroviaires du Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

3. Question n° 21418 posée par M. Michel Sergent

   Perspectives de dessertes ferroviaires de la région Nord-Pas-de-Calais

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   26/01/2006

   Pertinence

4. Question n° 23460 posée par M. Yves Pozzo di Borgo

   Eventuelle fermeture d'une base PNC stationnée à Roissy-Charles-de-Gaulle

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   08/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 10525 posée par M. Roland Courteau

   Fréquences du transport combiné

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   15/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 12243 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   25/02/2010

   Pertinence

7. Question n° 12495 posée par M. Philippe Paul

   Devenir des bateaux du patrimoine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

8. Question n° 12839 posée par M. André Vantomme

   Ratification de la convention HNS (hazardous and noxious substancies)

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/04/2010

   Pertinence

9. Question n° 14215 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   01/07/2010

   Pertinence

10. Question n° 20601 posée par M. Philippe Dallier

    Développement de l'offre de transport par hélicoptère dans le cadre du Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports

    27/10/2011

    Pertinence