Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 07515 posée par M. Pierre Salvi

    Lutte anti-terroriste: sécurité, justice, droit d'asile

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0589G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Situation en Afghanistan

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0346G posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0449G posée par M. Jacques Grosperrin

    Politique pénale

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0801G posée par M. Michel Mercier

    Coopération judiciaire à la suite des attentats de Bruxelles

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1083G posée par M. Michel Boutant

    Attentat à Berlin et lutte contre le terrorisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1129G posée par M. Éric Bocquet

    « Décret Trump » et position de la France

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0765G posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Sécurité

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1110G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Tensions entre les États-Unis et l'Iran

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1474G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Moyens alloués à la lutte antiterroriste

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible