Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

37 questions

Question n° 25602 posée par M. Pierre Laurent

Coopération militaire France-Égypte

Réponse du Ministère des armées

02/12/2021
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. Jean-Noël Guérini

Situation d'un militant égypto-palestinien

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/04/2021
Pertinence
Question n° 20297 posée par M. Édouard Courtial

Retrait des forces françaises au Sahel

Réponse du Ministère des armées

28/01/2021
Pertinence
Question n° 08453 posée par M. Édouard Courtial

Tribunal de Compiègne

Réponse du Ministère de la justice

17/01/2019
Pertinence
Question n° 06245 posée par M. Édouard Courtial

Détenus radicalisés

Réponse du Ministère de la justice

19/07/2018
Pertinence
Question n° 05024 posée par M. Ladislas Poniatowski

Création du parquet national antiterroriste

Réponse du Ministère de la justice

17/05/2018
Pertinence
Question n° 01464 posée par M. François Bonhomme

Statistiques sur le nombre d'agressions à l'encontre de personnes dépositaires de l'ordre public

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/10/2017
Pertinence
Question n° 00939 posée par Mme Françoise Laborde

Intensifier la lutte contre le cyberterrorisme sur les réseaux sociaux

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/08/2017
Pertinence
Question n° 21652 posée par M. François Bonhomme

Programme de renforcement des effectifs de gendarmerie

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21347 posée par M. Jean-Paul Fournier

Radicalisation et communautarisme dans le sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence