Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

57 questions

Question n° 34209 posée par M. Georges Lombard

Médecins de santé scolaires: formation

Réponse du ministère : Santé

15/05/1980
Pertinence
Question n° 34315 posée par M. Jean-Marie Rausch

Médecins de santé scolaire: revalorisation du statut

Réponse du ministère : Santé

24/05/1980
Pertinence
Question n° 23083 posée par M. Bernard Lemarié

Statut des médecins du service de santé scolaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/04/1985
Pertinence
Question n° 24067 posée par M. Philippe François

Insuffisance de médecins de santé scolaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

06/06/1985
Pertinence
Question n° 25328 posée par M. Michel Alloncle

Statut des médecins de santé scolaire

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/08/1985
Pertinence
Question n° 01146 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence
Question n° 02572 posée par M. Claude Huriet

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

28/08/1986
Pertinence
Question n° 02616 posée par M. Roland Courteau

Fonctionnement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Éducation

04/09/1986
Pertinence
Question n° 02829 posée par M. André Delelis

Situation des médecins exerçant en milieu scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

01/10/1986
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Claude Prouvoyeur

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence