Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 19442 posée par M. Michel Doublet

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19386 posée par M. Jean-Paul Bataille

Pensions de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/01/1992
Pertinence
Question n° 19361 posée par M. Luc Dejoie

Fonctionnement de la caisse autonome de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19303 posée par M. André Diligent

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19188 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la retraite conventionnelle des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1991
Pertinence
Question n° 18958 posée par M. Rémi Herment

Evolution des retraites des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19012 posée par M. Henri Belcour

Avenir du régime " Avantage social vieillesse " de la caisse autonome de retraite des médecins français

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 19076 posée par M. Auguste Cazalet

Situation des médecins retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/12/1991
Pertinence
Question n° 18847 posée par M. Charles Descours

Avantage social vieillesse

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/12/1991
Pertinence