Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 14621 posée par M. Jean-Guy Branger

Baisse programmée de la retraite des médecins

Réponse du ministère : Emploi

11/03/1999
Pertinence
Question n° 12689 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Régime de retraite des médecins

Réponse du ministère : Emploi

10/12/1998
Pertinence
Question n° 12309 posée par M. Hubert Falco

Médecins retraités

Réponse du ministère : Emploi

26/11/1998
Pertinence
Question n° 06329 posée par M. Christian Bonnet

Devenir des pensions de retraite des médecins

Réponse du ministère : Emploi

19/02/1998
Pertinence
Question n° 23890 posée par M. Rémi Herment

Situation des médecins retraités

Réponse du ministère : Affaires sociales

10/12/1992
Pertinence
Question n° 19442 posée par M. Michel Doublet

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/01/1992
Pertinence
Question n° 19386 posée par M. Jean-Paul Bataille

Pensions de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/01/1992
Pertinence
Question n° 19361 posée par M. Luc Dejoie

Fonctionnement de la caisse autonome de retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

02/01/1992
Pertinence
Question n° 19303 posée par M. André Diligent

Retraite des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/12/1991
Pertinence
Question n° 19188 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la retraite conventionnelle des médecins

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/12/1991
Pertinence