Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 1338G posée par Mme Christine Herzog

    Relocalisation en France et en Europe de l'approvisionnement des médicaments

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06925 posée par M. Alain Marc

    Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06765 posée par Mme Chantal Deseyne

    Androcur

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06181 posée par Mme Sophie Primas

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06208 posée par Mme Marta de Cidrac

    Avenir du financement de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 22960 posée par M. François Commeinhes

    Évaluation des politiques publiques de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17610 posée par M. Cyril Pellevat

    Situation des répartiteurs pharmaceutiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17407 posée par M. François Commeinhes

    Évaluation des politiques publiques de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes des professionnels de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible