Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot

Réforme de l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0078C posée par M. François-Noël Buffet

L'Europe de la défense

Réponse du Ministère de la défense

22/03/2013
Pertinence
Question n° 0136C posée par Mme Colette Mélot

Situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/10/2013
Pertinence
Question n° 0987G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Emploi des jeunes

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

14/10/2016
Pertinence
Question n° 1015G posée par M. François Grosdidier

Malaise des policiers

Réponse du Premier ministre

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 0517G posée par M. Alain Schmitz

Culture

Réponse du Ministère de la culture

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0544G posée par Mme Colette Mélot

Gouvernance de l'internet et cybersécurité

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

14/11/2018
Pertinence
Question n° 1041G posée par Mme Colette Mélot

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/11/2019
Pertinence
Question n° 2001G posée par M. Dominique de Legge

Relations avec l'Australie dans le contexte du référendum d'autodétermination en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère des outre-mer

23/09/2021
Pertinence