Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 07179 posée par M. Cédric Perrin

    Autonomie des établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06609 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04628 posée par M. Maurice Antiste

    Difficultés des enseignants ultramarins d'obtenir une mutation pour rapprochement de conjoints

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04736 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04583 posée par M. Jean Louis Masson

    Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02941 posée par Mme Françoise Gatel

    Difficultés liées aux frais de scolarisation d'enfants fréquentant une école hors de leur commune de résidence

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02354 posée par M. Jean Louis Masson

    Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02423 posée par M. Jean Louis Masson

    Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01964 posée par M. Jean Louis Masson

    Pavoisement des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01798 posée par M. Jean Louis Masson

    Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible