Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

  1. Question n° 0716S posée par M. Claude Bertaud

    Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'ouverture du droit au RMI

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1011S posée par M. Louis Souvet

    Institution d'un fonds de solidarité nationale intervenant lors de certaines procédures de licenciement

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1019S posée par M. Georges Mouly

    Réglementation du marché du travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0054S posée par M. Alain Fouché

    Avenir des maisons de l'emploi et de celle de la Vienne en particulier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0140S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir de l'entreprise Areva T&D à Montrouge

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0244S posée par M. Claude Biwer

    Réforme des régimes spéciaux de retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0265S posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre les taxis clandestins dans et aux abords de la capitale

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0492S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Allocation aux adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Rôle nocif des solvants dans l'environnement professionnel de la femme enceinte

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Très faible