Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

  1. Question n° 07437 posée par M. Robert Navarro

    Non-sédentarisation de 1 500 des 3 000 RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00345 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00370 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Dispositif « plus de maîtres que de classes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00415 posée par M. François Bonhomme

    Niveau des élèves en orthographe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00541 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02987 posée par Mme Chantal Deseyne

    Situation des écoles de La Puisaye et de La Framboisière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03343 posée par M. Bernard Bonne

    Fermeture de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03428 posée par M. Didier Mandelli

    Nouvelle carte scolaire en Vendée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03466 posée par M. Jean-François Longeot

    Carte scolaire de la rentrée 2018 et fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible