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Questions avec réponses

78 questions

1. Question n° 16467 posée par M. Marcel Rainaud

   Évolution des crédits consacrés à la sécurité sanitaire de l'alimentation

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/12/2010

   Pertinence

2. Question n° 20421 posée par M. René Beaumont

   Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   20/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 03092 posée par M. Hervé Maurey

   Moyens alloués aux services déconcentrés de l'État pour mettre en oeuvre leurs missions

   Réponse du Premier ministre

   08/02/2018

   Pertinence

4. Question n° 1234G posée par Mme Sabine Van Heghe

   Moyens budgétaires alloués à l'hôpital et tests généralisés

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   26/03/2020

   Pertinence

5. Question n° 14879 posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Situation des associations d'aide aux plus démunis durant l'épidémie de Covid-19

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

   26/03/2020

   Pertinence

6. Question n° 14880 posée par M. Hervé Maurey

   Conciliation d'une activité professionnelle et du mandat de maire pour la gestion de la crise du Covid-19

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   26/03/2020

   Pertinence

7. Question n° 1270G posée par M. Alain Joyandet

   Situation dans les banlieues et budgets communaux

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   23/04/2020

   Pertinence

8. Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   30/04/2020

   Pertinence

9. Question n° 16102 posée par Mme Laure Darcos

   Remboursement par l'État des achats de masques des collectivités territoriales dans le cadre de la crise sanitaire

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   14/05/2020

   Pertinence

10. Question n° 16119 posée par M. Patrick Chaize

    Contribution de l'État aux achats de masques par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    14/05/2020

    Pertinence