Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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742 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

627 questions

  1. Question n° 27507 posée par M. Patrick Chaize

    Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

    Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26514 posée par Mme Dominique Vérien

    Hausse du coût de l'électricité et conséquences pour l'industrie française

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2256G posée par Mme Pascale Gruny

    Mesures d'accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2070S posée par Mme Annick Billon

    Évolution du classement en zone tendue

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26278 posée par Mme Elsa Schalck

    Impact de la hausse du prix de l'énergie sur les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26301 posée par M. Alain Marc

    Pénurie de papier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26304 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fermeture des bureaux de poste en ville

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26323 posée par M. Patrick Chaize

    Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2232G posée par M. Jérôme Bascher

    Politique économique du Gouvernement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité

    Pertinence Très faible