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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 08497 posée par M. Sebastien Pla

   Fractures territoriales renforcées par l'inflation et la hausse du prix des carburants et accélération de la pauvreté en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 07123 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une accessibilité universelle et effective des services publics

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   08/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 05305 posée par M. Sebastien Pla

   Pour un bouclier tarifaire élargi

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   16/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 03470 posée par M. Sebastien Pla

   Officines pharmaceutiques et communes touristiques de moins de 2 500 habitants

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   27/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 02760 posée par M. Sebastien Pla

   Plaidoyer pour un investissement public local encouragé par l'État recentrant les crédits des collectivités sur la mise en oeuvre de la transition énergétique dans les territoires

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 01793 posée par M. Sebastien Pla

   Nécessité d'un plan de recherche massif pour prévenir les zoonoses

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00320 posée par M. Sebastien Pla

   Accélération de la fermeture de lits et risque de rupture du système de soins

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 25059 posée par M. Sebastien Pla

   Renforcer le financement de la cinquième branche de la sécurité sociale pour accompagner la perte d'autonomie

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   21/10/2021

   Pertinence

9. Question n° 24924 posée par M. Sebastien Pla

   Plus de moyens pour le financement du service public forestier

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/10/2021

   Pertinence

10. Question n° 23684 posée par M. Sebastien Pla

    Plus de moyens pour le financement du service public forestier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    08/07/2021

    Pertinence