Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

140 questions

  1. Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraitées agricoles

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16962 posée par M. Georges Mouly

    Harmonisation de la situation des jeunes agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01495 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Conséquences de la hausse du prix des céréales pour l'élevage porcin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02026 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Devenir des filières animales locales notamment la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02098 posée par M. Bernard Piras

    Impact de la fièvre catarrhale ovine sur notre agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02114 posée par M. Bernard Piras

    Situation des éleveurs porcins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02122 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise dans l'élevage suite à la hausse des cours des matières premières

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02150 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir des élevages porcins en zone de handicaps

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02158 posée par M. Jacques Legendre

    Conséquences de la hausse du prix des céréales pour la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02186 posée par M. Bernard Fournier

    Conséquences pour la filière porcine de la très forte augmentation des prix des céréales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible