Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0305G posée par M. Jean-Paul Hugot

Avenir des retraites

Réponse du ministère : Emploi

24/03/2000
Pertinence
Question n° 0620G posée par M. Francis Grignon

Aide publique au développement

Réponse du ministère : Coopération

08/02/2002
Pertinence
Question n° 0243G posée par M. Yvon Collin

Tempête dans le sud-ouest de la France

Réponse du Premier ministre

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0482G posée par M. Guy Fischer

Retraites

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

21/05/2010
Pertinence
Question n° 1080G posée par M. Pierre-Yves Collombat

Politique du gouverneur de la Banque de France

Réponse du Premier ministre

21/12/2016
Pertinence
Question n° 0498G posée par M. Roland Courteau

Inondations dans l'Aude

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/10/2018
Pertinence
Question n° 1222G posée par M. François Patriat

Mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1232G posée par M. Claude Malhuret

Implication des assurances dans la crise économique liée à la situation sanitaire

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1233G posée par M. Philippe Dallier

Efficacité des mesures d'urgence pour limiter l'impact économique sur les entreprises

Réponse du Premier ministre

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1246G posée par M. François Patriat

Premier bilan du confinement

Réponse du Premier ministre

09/04/2020
Pertinence