Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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511 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

477 questions

  1. Question n° 00782 posée par M. Rachid Temal

    Transmission des informations précontractuelles des opérateurs de transport

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00570 posée par M. Rémy Pointereau

    Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00675 posée par M. Pierre Charon

    Union européenne et financement d'organisations non gouvernementales liées à l'islam radical

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24215 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Dispositif de demande de pass sanitaire effectuée par les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

    Luzerne et fuite de carbone

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11576 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Éco-contribution sur les billets d'avion

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11375 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fonte du permafrost

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11223 posée par M. Vincent Delahaye

    Débat sur la fin programmée du changement d'heure en France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11241 posée par M. Michel Vaspart

    Application de loi n° 2016-1428 du 24 octobre 2016 relative au renforcement de la sécurité de l'usage des drones civils

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11254 posée par M. Jean-François Rapin

    Lutte contre la prolifération du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible