Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 07289 posée par M. Jean-Claude Anglars

Adaptation des dotations académiques aux réalités des territoires et des moyens des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/06/2023
Pertinence
Question n° 07206 posée par M. Olivier Jacquin

Suppressions de poste de psychologue scolaire à la rentrée 2023 en Meurthe-et-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/06/2023
Pertinence
Question n° 05645 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Projet de carte scolaire 2023 dans l'Ain

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05457 posée par M. Yves Bouloux

Fermetures de classes en zone rurale dans le projet de carte scolaire pour la rentrée 2023/2024

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05495 posée par M. Philippe Paul

Projet de carte scolaire 2023 dans le Finistère

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

23/02/2023
Pertinence
Question n° 05214 posée par M. Gérard Lahellec

Carte scolaire dans les Côtes-d'Armor

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

09/02/2023
Pertinence
Question n° 04696 posée par M. Pierre Laurent

Projet de suppressions de postes dans l'enseignement primaire pour la rentrée 2023

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

12/01/2023
Pertinence
Question n° 23315 posée par M. Max Brisson

Moyens alloués à la rentrée 2021

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

17/06/2021
Pertinence
Question n° 14591 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/07/2010
Pertinence
Question n° 13199 posée par M. Yves Daudigny

Suppressions de postes d'enseignants et fermetures de classes dans l'Aisne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

29/04/2010
Pertinence