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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 1579S posée par M. Robert Navarro

   Obstacle à la mise en place d'un accueil échelonné en petites sections de maternelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/12/2016

   Pertinence

2. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

   Scolarisation des enfants de deux ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 1455S posée par M. Didier Marie

   Personnels exerçant dans les réseaux d'aide spécialisée aux élèves en difficulté en Seine-Maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   02/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1414S posée par M. Alain Duran

   Enseignants exerçant les fonctions d'éducateur en internat

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   17/03/2016

   Pertinence

6. Question n° 1396S posée par Mme Laurence Cohen

   Effectifs d'enseignants dans le Val-de-Marne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 1388S posée par M. Dominique Bailly

   Prise en compte des projets de logement pour la définition de la carte scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   25/02/2016

   Pertinence

8. Question n° 1375S posée par M. François Bonhomme

   Mise en oeuvre des nouveaux programmes scolaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité réelle

   11/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 1365S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Réforme du collège

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

   04/02/2016

   Pertinence

10. Question n° 1123S posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Modalités d'attribution de la majoration forfaitaire du fonds de soutien aux activités périscolaires pour les écoles rurales

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    30/04/2015

    Pertinence