Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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236 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

218 questions

  1. Question n° 00357 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement des langues vivantes en primaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00447 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de postes de remplaçants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02040 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Absentéisme des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02245 posée par Mme Samia Ghali

    Uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02281 posée par M. Olivier Paccaud

    Démission des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02363 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Financement des manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02944 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

    Recrutement de contractuels en lieu et place de candidats sur listes complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03117 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Difficultés d'établissements scolaires sarthois

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03215 posée par Mme Vivette Lopez

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles « dys »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible