Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 05792 posée par M. Michel Dagbert

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05114 posée par M. Daniel Laurent

Enseignants du premier degré et indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05041 posée par M. Jean-Claude Luche

Indemnité de suivi et d'accompagnement des élèves pour les enseignants du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

17/05/2018
Pertinence
Question n° 04522 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie d'enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/04/2018
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini

Éducation à la sexualité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02432 posée par M. Rachel Mazuir

Nouveau régime indemnitaire des enseignants dans le spécialisé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 02011 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de postes de remplaçants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/11/2017
Pertinence
Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

Situation du personnel enseignant

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01694 posée par M. Michel Canévet

Conditions d'enseignement du fait religieux dans les écoles publiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/10/2017
Pertinence
Question n° 00741 posée par M. Christian Cambon

Remplacement des enseignants du secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/07/2017
Pertinence