Recherche de questions

Questions avec réponses

7 questions

1. Question n° 18407 posée par M. Bernard Piras

   Scolarisation des enfants en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   05/05/2011

   Pertinence

2. Question n° 15652 posée par Mme Christiane Demontès

   Conséquences de la politique de scolarisation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

   21/10/2010

   Pertinence

3. Question n° 01901 posée par M. Philippe Nachbar

   Scolarisation des enfants handicapés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   20/09/2007

   Pertinence

4. Question n° 26151 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   01/02/2007

   Pertinence

5. Question n° 24913 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil des enfants handicapés dans les écoles maternelles et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   19/10/2006

   Pertinence

6. Question n° 22982 posée par M. Louis de Broissia

   Financement de matériels pédagogiques adaptés aux élèves présentant des handicaps lourds

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   04/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 18605 posée par M. Guy Fischer

   Scolarisation des handicapés visuels en Rhône-Alpes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   07/07/2005

   Pertinence