Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 13994 posée par M. Alain Joyandet

Difficultés de remplacement de professeurs de mathématiques absents en Haute-Saône

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

23/01/2020
Pertinence
Question n° 12092 posée par M. Jean-Yves Leconte

Évolutions du statut d'enseignant résident créé pour les établissements scolaires du réseau de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11674 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10433 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Chiffres des démissionnaires stagiaires et titulaires des premier et second degrés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/05/2019
Pertinence
Question n° 10223 posée par M. Michel Laugier

Conditions de départ à la retraite des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

02/05/2019
Pertinence
Question n° 09916 posée par Mme Sonia de La Provôté

Accès au grade « hors classe » des anciens instituteurs

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09674 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

Suicide d'un enseignant à Eaubonne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/03/2019
Pertinence
Question n° 09014 posée par M. Alain Marc

Passage à la hors classe des anciens instituteurs devenus professeurs des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 09094 posée par M. Serge Babary

Accès des instituteurs au grade « hors classe »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 08839 posée par M. Éric Bocquet

Rentrée scolaire 2019

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/02/2019
Pertinence