Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou

    Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0217S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Enseignement du latin et du grec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0318S posée par M. Georges Labazée

    Place des langues régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation pour l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0404S posée par Mme Catherine Troendlé

    Fermeture d'une section professionnelle au lycée de Masevaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0459S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Langue des signes pour les enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0473S posée par M. François-Noël Buffet

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0607S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Pérennisation de l'apprentissage de l'occitan tout au long du cursus scolaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible