Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
93 questions
-
Question n° 20177 posée par Mme Martine Berthet
Loi pour la refondation de l'école et conséquences financières pour les départements
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 18152 posée par Mme Céline Brulin
Inclusion des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1104S posée par Mme Christine Lavarde
Conditions d'application du décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 13707 posée par M. Éric Gold
Interprétation de la loi pour une école de la confiance sur le forfait d'externat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne
Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 07429 posée par M. François Calvet
Pavoisement des établissements publics
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 02326 posée par M. Jean-Noël Guérini
Éducation à la sexualité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 02092 posée par M. Jean-Marie Morisset
Mutualisation cumulée des organismes en vue d'accueillir des jeunes en service civique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 01096 posée par M. Jean Louis Masson
Réforme des rythmes scolaires et activités périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 00372 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Conséquences d'une modification des rythmes scolaires à la prochaine rentrée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence