Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 25382 posée par M. Pierre Mauroy

Rapprochement de la formation des sages-femmes d'un cursus universitaire type LMD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/11/2006
Pertinence
Question n° 01074 posée par Mme Patricia Schillinger

Lecture critique d'article (LCA)

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/07/2007
Pertinence
Question n° 02537 posée par M. Bernard Piras

Reconnaissance de la formation des étudiants infirmiers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 07126 posée par M. Alain Milon

Durée de formation des infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 07209 posée par M. Jacky Le Menn

Baisse annoncée de la durée des études d'infirmières diplômées d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07373 posée par M. François Autain

Baisse de la durée de formation des élèves infirmiers diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 08193 posée par M. Guy Fischer

Durée de formation des élèves infirmiers

Réponse du Ministère de la santé et des sports

02/04/2009
Pertinence
Question n° 08287 posée par Mme Évelyne Didier

Fermeture du CAP menuiserie de l'EREA de Briey

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2009
Pertinence
Question n° 03789 posée par M. Yves Chastan

Réforme des études de la profession d'orthophoniste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 09175 posée par M. Robert Tropeano

Formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/11/2013
Pertinence