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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 27310 posée par M. Fabien Genet

   Modalités de financement des accompagnants d'enfants en situation de handicap sur les temps de restauration scolaire et d'accueil périscolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   17/03/2022

   Pertinence

2. Question n° 27124 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Mise à disposition des accompagnants des élèves en situation de handicap sur le temps méridien

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   10/03/2022

   Pertinence

3. Question n° 27126 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Proposition de partenariat avec le réseau de création et d'accompagnement pédagogiques pour les écoles maternelles, élémentaires et primaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   10/03/2022

   Pertinence

4. Question n° 27016 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Prise en charge financière des accompagnants d'élèves en situation de handicap durant les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   03/03/2022

   Pertinence

5. Question n° 27024 posée par M. Éric Gold

   Prise en charge du financement des accompagnant d'élèves en situation de handicap sur les temps périscolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   03/03/2022

   Pertinence

6. Question n° 26450 posée par M. Gérard Lahellec

   Gel des suppressions de postes dans la carte scolaire des Côtes-d'Armor

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   27/01/2022

   Pertinence

7. Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda

   Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   13/01/2022

   Pertinence

8. Question n° 1980S posée par Mme Elsa Schalck

   Modalités de financement des accompagnants des enfants en situation de handicap au sein des structures périscolaires

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

   09/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel

   Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   09/12/2021

   Pertinence

10. Question n° 25764 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Coût de la prise en charge des auxiliaires de vie scolaire et des accompagnants des élèves en situation de handicap pour le temps périscolaire pour les collectivités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    09/12/2021

    Pertinence