Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

329 questions

  1. Question n° 23564 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Protection de l'enseignement de l'occitan

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23639 posée par M. André Vallini

    Enseignement de l'histoire-géographie dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23659 posée par M. Raymond Couderc

    Rémunération des vacations dans le cadre du programme de réussite éducative

    Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23668 posée par M. Roland Courteau

    Suppression de l'enseignement obligatoire de l'histoire et de la géographie pour les élèves de terminale de la filière scientifique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23740 posée par M. Daniel Laurent

    Enseignement privé sous contrat d'association avec l'État

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23742 posée par M. Michel Doublet

    Attentes de l'enseignement catholique sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23764 posée par M. Michel Savin

    Création d'emplois dans l'enseignement libre catholique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud

    Contrats aidés dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00002 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des postes d'enseignants supplémentaires dans le primaire à la rentrée 2012

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible