Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 22352 posée par Mme Christiane Demontès

Représentation étudiante dans les conseils d'administration des CROUS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/02/2012
Pertinence
Question n° 21397 posée par Mme Colette Mélot

Dispositif « Passeport logement étudiant »

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21493 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 21292 posée par M. Philippe Dallier

Suppression des cours le samedi à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 21378 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Versement des bourses du mois de décembre 2011

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/12/2011
Pertinence
Question n° 1493S posée par Mme Muguette Dini

Revenus pris en compte pour déterminer le droit à bourse d'un étudiant

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

24/11/2011
Pertinence
Question n° 1480S posée par M. Alain Gournac

Dérapage lors des séances de bizutage

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20049 posée par M. Roland Courteau

Passeport logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence
Question n° 20081 posée par M. Antoine Lefèvre

Bizutage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/09/2011
Pertinence