Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02760 posée par M. Patrice Gélard

Rémunération des enseignants vacataires dans les universités bloquées par les étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/12/2007
Pertinence
Question n° 0135S posée par M. Henri Revol

Primes de mobilité pédagogique dans les établissements publics scientifiques et technologiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/01/2008
Pertinence
Question n° 07049 posée par M. François Rebsamen

Mastérisation de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07225 posée par M. Thierry Repentin

Délais de mise en oeuvre de la réforme du recrutement et de la formation des enseignants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07341 posée par M. Bernard Cazeau

Modalités de recrutement des enseignants et des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/02/2009
Pertinence
Question n° 0241G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 0249G posée par M. Serge Lagauche

Enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/02/2009
Pertinence
Question n° 07399 posée par M. Roger Madec

Réforme du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/02/2009
Pertinence