Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

Avenir des territoires ruraux

Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

24/02/2010
Pertinence
Question n° 0057C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0058C posée par M. Daniel Dubois

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0059C posée par M. Jean-Pierre Chevènement

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0061C posée par Mme Françoise Cartron

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0062C posée par M. Christian Demuynck

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 0063C posée par M. Jean-Luc Fichet

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence