Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 23622 posée par M. Yves Détraigne

    Droit à l'instruction et visa

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22998 posée par M. Philippe Paul

    Exclusion des étudiants non boursiers de l'aide exceptionnelle de solidarité

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22196 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des participants au volontariat international en entreprise

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1625S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Inégalités entre les étudiants dans l'accès au dispositif de deux repas par jour à 1 euro

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22070 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Prélèvement des forfaits de transport des étudiants durant la pandémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Situation sociale des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20929 posée par M. Christian Bilhac

    Malaise des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20702 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des étudiants

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

    Situation des étudiants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20542 posée par M. Éric Gold

    Pour des dispositifs pérennes en faveur des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible