Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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552 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

468 questions

Question n° 32309 posée par M. Alfred Foy

Règles applicables à la décence d'un logement

Réponse du ministère : Logement

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31495 posée par M. Alfred Foy

Campagne nationale des ophtalmologistes

Réponse du ministère : Santé

01/03/2001
Pertinence
Question n° 31033 posée par M. Alfred Foy

Violence scolaire

Réponse du ministère : Éducation

08/02/2001
Pertinence
Question n° 30825 posée par M. Alfred Foy

Contrôle du commerce des armes

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2001
Pertinence
Question n° 30835 posée par M. Alfred Foy

Courses automobiles sauvages

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/2001
Pertinence
Question n° 29471 posée par M. Alfred Foy

Fiscalité applicable sur l'AVGAS (carburant d'aviation) pour les écoles de formation aéronautique

Réponse du ministère : Équipement

30/11/2000
Pertinence
Question n° 27461 posée par M. Alfred Foy

Mode de calcul de l'aide personnalisée au logement et évaluation forfaitaire des ressources

Réponse du ministère : Logement

07/09/2000
Pertinence
Question n° 26641 posée par M. Alfred Foy

Suite réservée aux propositions du conseil des impôts

Réponse du ministère : Économie

13/07/2000
Pertinence
Question n° 26024 posée par M. Alfred Foy

Conditions d'exercice de l'activité de transport de marchandises pour les professionnels du taxi

Réponse du ministère : Équipement

15/06/2000
Pertinence
Question n° 25601 posée par M. Alfred Foy

Application du taux réduit de la TVA aux produits de la confiserie et de la chocolaterie

Réponse du ministère : Budget

01/06/2000
Pertinence